Ce texte que j'ai dactylographié, fut remis à Paul Alliès, mon Directeur de thèse, qui le trouva intéressant ; au Professeur Dominique Rousseau qui me conseilla la lecture des débats parlementaires des lois sociales et me fit l'amitié de m'indiquer des voies à suivre ; au Professeur d'Histoire Raymond Huard qui, après la critique juste et judicieuse de ce travail, m'accepta en D.E.A. sur le thème Solidarité et nationalisme dans l'Hérault 1914 à 1939. Ceci démarrait un parcours de recherches qui dure toujours...

NOTION DE SOLIDARITÉ.

Pascal Doriguzzi, Montpellier, le 15.12.1987

La définition historique de la solidarité s’illustre dans les événements de 1848 et la naissance de la seconde république. Le problème est alors l’incapacité du pouvoir politique à conserver une unité (1). Mais ce qui est nouveau, c’est l’irruption du prolétariat sur la scène politique. Il est porteur de "la question sociale", et pose en terme de revendication politique ce qu’on traitait jusqu’alors comme objet de bienfaisance, en de-ça de la société politique.

Le Prolétariat entre en lutte sous la bannière de "la sociale", révolution dont la trame est l’amélioration des conditions de vie de la classe ouvrière, du droit au travail, du droit syndical... Ces revendications ne se résolvent pas par des réformes, mais sont la base de la future république, la société du travail. Le gouvernement issu de la chute des orléanistes se déclare provisoire au lieu de poursuivre la révolution. Il prépare la tenue d’une élection en vue de former une assemblée constituante. La "question sociale" est traitée par la "Commission du Luxembourg" présidée par Louis Blanc. On passe d’un projet de société à un organe de proposition chargé d’étudier les problèmes sociaux. Les constituants mettent beaucoup d’espoir dans l’extension du suffrage universel. Nul doute de l’effet bénéfique qu’aura la prise en compte obligatoire des problèmes sociaux par les élus (2).

La Montagne (parti des révolutionnaires représenté à l’assemblée nationale) pense que ce nouveau Droit mettra fin aux dures conditions d’existence du prolétariat. Ledru-Rollin, Louis Blanc en font un cheval de bataille. L’assemblée Élue en Avril veut rétablir une l’égalité républicaine. La masse des ouvriers parisiens employés dans les ateliers nationaux 11, organisée, pose un problème au nouvel ordre social. Aussi l’assemblée décide-t-elle la fermeture de cette conquête des journées de Février 1848. La guerre civile éclate entre les ouvriers et les troupes soutenant la légitimité du suffrage universel. La seconde république naît du principe de souveraineté populaire en Février, mais prend les armes contrée elle quatre mois plus tard, la faisant apparaître pour ce qu’elle est : une abstraction métaphysique.

Mais alors selon quel modèle réconcilier l’idéologie de la république avec la réalité sociale bien en de-ça du développement promis par la souveraineté populaire ? La réponse idéologique est la solidarité (3). Ce terme occupe de plus en plus de place dans le discours et les programmes de tout bord, et devient un gage de moralité pour toute pratique politique. La pensée politique du 19° siècle est traversée par l’affirmation de la solidarité comme élément de progrès et but ultime de la société. L’idée d’un champ commun de relation sociale entre les classes est le fondement du débat entre libéraux et socialistes sur le développement industriel et la classe ouvrière. La révolution de 1848 est l’origine du concept politique de la solidarité ; l’idée remonte à des pratiques antérieures. L’associationnisme, la république dans les ateliers, le mouvement coopératif proposent la mise en commun du travail et de son produit. Les socialismes utopiques (Owen, Fourrier, Buchez...) Ils participent eux aussi à la formation d’une idée à l’intérieur du monde du travail: naissance du mutualisme, d’un lien de travail collectif, puis de la notion de solidarité. (4). Il existait, bien avant 1848, des coopératives de production, de consommation, de secours. Elles sont le plus souvent animées par des militants politiques (Icariens, républicains, phalanstériens, jacobins...) Elles existent surtout dans les grandes villes où les concentrations ouvrières sont un terrain favorable. Paris, Lyon, Nantes, Lilles, voient fleurir des centaines d’initiatives ayant pour but l’association des travailleurs, consommateurs, dans des ateliers, magasins mutualistes... Il existe aussi des caisses de secours mutuels d’initiative cléricale et patronale.(5). La république soutient les coopératives, mais leur importance relative, leur concentration urbaine, n’en font pas pour elle l’enjeu fondateur qu’en espéraient les militants d’une république autogérée (6).

De 1848 à 1852, le mouvement associatif se développe.. Le coup d’État du 2 Décembre 1851 réprime ces sociétés car bon nombre de leurs militants sont adversaires du nouveau régime. Celui-ci contraint les coopératives à se réfugier dans Ces "sociétés fraternelles", des "secours mutuels", "commerciales", et la plupart disparaissent. Jacques Donzelot considère le rôle de la solidarité dans les événements de 1848, comme la volonté pour les constituants de fonder la république sur des valeurs communes aux classes en opposition. Mais la notion de solidarité ne sert de fondement social interclasses qu’à partir de 1895, sous la troisième République. En 1848, elle tente plutôt d’asseoir une nouvelle légitimité pour l’ordre social issu des barricades. Elle s’adresse avant tout au prolétariat, pour l’intégrer au nouvel ordre social (7).

Jusqu’ici la solidarité s’exprime dans des relations entre membres des classes pauvres. Le syndicalisme est embryonnaire, et toujours réprimé. Les activités politiques sont encore clandestines dans ce qui est en train clé devenir la classe ouvrière. Le mouvement coopératif, le mutualisme sont souvent le fruit de travaux anticapitalistes, dont le but final est le renversement de la société bourgeoise. L’expression de la solidarité est encadrée par un contenu de classe. Les initiatives patronales existent surtout dans l’entreprise et pour des problèmes d’aide aux accidentés du travail, malades, logements de salariés, etc. La solidarité est encore l’embryon du solidarisme :

-Embryon par son importance : elle n’est pas une politique massive, un droit commun, mais des initiatives parcellaires de militants politiques, d’hygiénistes, d’un patronat éclairé, de charité religieuse ...

- Embryon également par la diversité des domaines coopératifs : ateliers de travail, coopérative de consommation, entraide pour les vieux travailleurs (Société des Castors de Lyon)...

- Enfin et surtout, embryon par les limites géographiques et socialement parcellaires de ce que sera la solidarité à la fin du siècle. Il faut attendre 50 ans d’instabilité politique, d’association ouvrière ou patronale, pour voir la solidarité devenir un solidarisme, une politique publique capable de prendre valeur d’universalité républicaine.

La solidarité est un principe combattant les injustices les plus flagrantes et les effets des inégalités de classe. Les mesures sociales, les droits d’association, les aides aux indigents... sont sous-entendus par la solidarité politique. Le libéralisme est le fond du système mais la solidarité doit conduire à la fondation d’un nouveau contrat social non abstrait, ayant un contenu de droits positifs et d’obligations reconnues par tous, pratiquées au delà des divergences partisanes. Elle est l’acquis social fondamental, le fond commun qui rassemble matérialise - un nouveau ciment social, et devient la finalité du progrès. Ce que la guerre civile et la révolution, le libéralisme et la charité n’ont pu réaliser, la république sociale va devoir l’inventer. L’aide sociale s’institutionnalise: aide à l’enfance, retraite des vieux, aide aux invalides, etc.

La mise en oeuvre de cette solidarité fonctionnelle devient alors un enjeu idéologique à l’intérieur duquel se positionnent les partis politiques. Les avis ne portent plus sur le bien-fondé de l’engagement publique, mais sur la quantité et la manière : Faut-il faire plus ou moins de social ? Comment faut-il en faire ? Questions qui divisent à l’intérieur d’un consensus servant de fondement à la république. (8). Cette tiédeur idéaliste cet entre-deux politiques, ce fonctionnalisme dérive d’une société positionnée dans ses clivages ne fait pas l’unanimité.

Georges Sorel brocarde la république solidariste (9). Il défend la violence comme facteur de création et de dignité. Rejetant l’abstraction solidariste et la « mollesse » républicaine, Sorel attribue une fonction civilisatrice au syndicalisme révolutionnaire. Le mythe du progrès permet toutes les démagogies, masque la réalité de l’histoire en laissant croire que le progrès technique conduit à une vie sociale supérieure (10). Sorel se réfère autant à Marx qu’au royaliste Frédérick Leplay. Il rapproche tout ce qui n’adhère pas au républicanisme bourgeois, tous ceux qui rejettent le solidarisme anesthésiant. Lagardelle propose "l’insolidarité". La classe ouvrière doit refuser toute forme de rapport avec les autres classes. Elle ne doit rien partager ni avoir en commun avec la bourgeoisie, pour acculer la société à la lutte des classes (11). Les marxistes affirment que l’action sociale est une manière de camoufler les effets néfastes du capitalisme et de retarder la révolution. Les libéraux pensent que l’interventionnisme en la matière freine le décollage social du capitalisme.

La notion de solidarité est récupérée par un débat dont elle devait être l’issue. Les critiques n’empêchent pas le thème de la solidarité d’occuper la question sociale jusqu’à la seconde guerre mondiale. Les politiciens, les sociologues, les publicistes, se rencontrent sur l’élaboration d’un débat où semblent se réconcilier les idéaux républicains (égalité, fraternité, et la réalité (statut de la classe ouvrière). Léon Bourgeois met en oeuvre l’idée du "solidarisme" en 1897 : il repense l’État en terme de contrat social à partir des fondateurs de la théorie (John Locke, Rousseau, ... ) (12). L’individu vient au monde en prenant part à un "quasi-contrat". Naître dans la société oblige l’individu à respecter ses lois et coutumes. Mais la société a une obligation envers l’individu: réparer les inégalités, remédier aux injustices et à la maladie, aider les victimes d’accidents...

L’État a pour mission d’organiser et de faire respecter ce "quasi-contrat" : "... L’État n’est rien d’autre que le garant de tous les contrats, - et - devra donc donner à ceux qui sont créanciers et faire payer ceux qui sont débiteurs" (13). La justice distributive donne un contenu au fronton républicain : « Liberté-libéralisme, Egalité-instruction, Fraternité-solidarité » . La solidarité est une notion grâce à laquelle on peut tempérer positivement la liberté individuelle. Des publicistes tels Duguit pensent la solidarité comme cadre légitime du droit positif. Cela concrétisé, selon Hauriou, le fait que les hommes sont des êtres sociaux. C’est un renversement de la pensée sociale : le siècle des lumières produit l’individu, sa propriété , sa sûreté. La fin du 19° siècle accepte l’idée que chacun dépend de la société, que selon Durkeim, "l’homme isolé n’existe pas" (14). Rousseau fait du contrat social un compromis entre la liberté individuelle et les contraintes de la vie sociale. Durkeim théorise une "solidarité organique", non un contrat. C’est un réseau d’interrelations où chacun enrichit la société dont il est un élément constituant, et reçoit d’elle. La solidarité n’est plus un élément exogène du libéralisme comme sous la seconde république. Elle est désormais la trame de la société libérale. Elle devient la réponse enfin trouvée à opposer à la lutte des classes, permettant le progrès pour tous. Le solidarisme devient doctrine officielle sous la troisième république. Il ne s’agit plus de gérer une révolution en construisant une légitimité au niveau du "souhaitable", mais de réaliser des institutions au niveau du "possible" (15).

Les républicains croient en un progrès linéaire, et fondent leur politique sur le positivisme inspiré d’Auguste Comte (16). L’idéologie comme la religion est rejetée., au profit d’un matérialisme pragmatique qui donne à la solidarité un contenu de droits positifs. L’État est la protection et la gérance du contrat liant les hommes à la société - et entre eux -, dans un système nourrit de droits et devoirs réciproques. Le "quasi-contrat" d’Alfred Fouillée diffère cependant du contrat social de Rousseau : Il reconnaît la préexistence du contrat à l’individu, dont la naissance constitue la signature. Le parti radical adopte officiellement le solidarisme en 1908, dans ses objectifs, son programme, ses discours. La morale radicale est imprégnée par "l’idée de justice, d’égalité, de droits réciproques" (17), même si elle se teinte de Darwinisme ou d’une solidarité organique théorisée par l’école sociologique de Durkeim. Positivisme bien-sûr, "mais qui tient compte de la nature humaine toute entière, sans en excepter l’élément moral" (18). L’État n’est plus une puissance publique mais le conseil d’administration des hommes. "L’obéissance à la loi n’est pas une diminution de la liberté, c’est la simple reconnaissance d’une dette qu’il - l’individu - ne peut nier" (19). La raison d’être de la société est de créer des hommes libres et égaux en droit (20). Mais d’un droit de principe, il faut faire un principe de droit.

La théorie politique radicale s’accompagne d’une affirmation: le devoir d’entraide et de contribution, de secours et de promotion de droits, l’intervention de la collectivité dans des domaines jusque là réservés par la philosophie, le droit, la morale, à la sphère privée, individus ou groupements (Syndicats depuis 1884, associations depuis 1901...). Les idées radicales sont dans l’air du temps. L’acquisition des grandes lois fondatrices de la III° République, réalisée par les républicains de gouvernement ne fait qu’alimenter le courant de pensée : loi sur les libertés publiques en 1881, loi sur les syndicats, loi sociale sur l’enfance en 1912, sur les sociétés en 1898, séparation de l’église et de l’État en 1907, enseignement laïc et obligatoire... Le solidarisme marque la vie politique française pour des décennies. Il influence la SFIO. de Jean Jaurés et l’action du front populaire de 1936 (21). Le parti radical se veut l’héritier de la révolution de 1789 (22). Il devient centriste entre les républicains de progressistes et la social-démocratie dont la référence au marxisme est alors la boussole politique.

La Politique radicale est un volontarisme idéaliste débouchant sur un humanisme institutionnel. Le droit naturel n’est pas absent. Mais il ne prime plus sur le droit positif; il le justifie. Les radicaux reconnaissent le rôle historique de la lutte des classes. Elle est le moteur de l’histoire mais peut résoudre les contradictions qu’elle pose autrement que par l’affrontement de classe: le progrès devient l’objectif politique. Son corollaire est la solidarité, garantie d’une justice distributive, dans le cadre d’un contrat social héritier du siècle des lumières et de 1789, mais rénové par un contenu de droit positif. Le débat idéologique du solidarisme aboutit à des réalisations concrètes dans le domaine de l’aide sociale. Depuis 1848, des sociétés de secours, surtout de patronage, se développent pour l’aide aux chômeurs, malades, accidentés... Le décret du 15 Mars 1852 encadre ces activités jusqu’à la loi du 5 Avril 1898, qui fait de ces sociétés des éléments d’une politique publique ; l’État intervient de manière massive: - Aide médicale gratuite (2 millions de prise en charge en 1913) - Assistance des enfants (230 000 prises en charge permanentes 140 000 secourus temporairement en 1912) - Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables en 1905. - Aide aux femmes en couches dès 1913. - Une loi sur la retraite des mineurs est votée en 1884, et pour les chemins de fer en 1911. L’ensemble de ces mesures est financé par des fonds publics. L’après-guerre (1914-1918) est l’occasion d’une politique sociale concernant les blessés et invalides de guerre, l’enfance en difficulté, projets d’assurance sociale, impôts progressifs sur les revenus (système Caillaux) (23).La solidarité devient principe de droit. Les victimes de la guerre sont pensionnées, les veuves de guerre et les orphelins secourus, loi du 31 Mars 1919. Le rattachement de l’Alsace - Lorraine pose un problème quand à l’unité des prestations, car ces régions bénéficient du code impérial des assurances sociales (loi de Bismarck en 1883. Le 23 Juillet 1920 est mise sur pied une commission inter-parlementaire chargée d’étudier un projet d’assurance sociale. Elle aboutit dix ans plus tard à la loi du 30 Avril 1930, qui affilie obligatoirement les salariés du commerce et de l’industrie à un régime d’assurance sociale. Le financement est assuré par des cotisations ouvrières et patronales (50%-50%) représentant 8 à 10% du salaire. L’apport public consiste en une fonction organisationnelle. Les cotisation des agriculteurs sont réduites (2% du revenu) et complétées par une subvention de l’État. Ces fonds sont gérés par des organismes déjà existants (mutualités), ou par des caisses départementales créées à cet effet.

Mais le consensus interclasses démontré par Donzelot, semble là aussi une transformation du contenu social des pratiquée, de solidarité : les mutualités, coopératives, sociétés de secours sont jusqu’à présent une activité militante , quasi politique, parallèle aux engagements (socialistes, libertaires, libéraux, catholiques...) Tous ont leur motivation en fonction de leur positionnement politique et social. Le solidarisme établit la solidarité sur une relation interclasses que Ferdinand Buisson décrit comme "la raison guidée par la science". Surtout, le solidarisme dégage le "mouvement associatif" de son contenu de classe inhérent depuis l’avènement de la société industrielle : la classe ouvrière confrontée depuis 1848, à des régimes plus ou moins répressifs, voient ses acteurs s’investir dans différentes mutualités, société para-économiques qui forment un « tiers secteur » à côté de la société et de l’État. En légiférant sur des domaine jusque là réservés à la solidarité, les républicains dégagent celle-ci de ses fondements socialistes.(24). L’idéal démocratique de la III° République veut dépasser la contradiction née du capitalisme en faisant des activités de solidarité, des droits positifs couverts par la société. Le solidarisme n’a pas pour but l’étatisation de la société. Il est la recherche de la mobilisation de la société pour une morale a-idéologique. Il lutte contre les injustices du libéralisme, recherche l’instauration de rapports sociaux basés sur l’association, la coopération et l’aide sociale.

Léon Bourgeois y investit l’espoir d’une voie entre le libéralisme et une société ouvrière. Une nouvelle morale politique peut rassembler la nation. François Ewald analyse le concept de solidarité en y introduisant une considération plus terre à terre : la période est marquée par les lois sociales de Bismarck en Allemagne. Si le solidarisme en France se veut mobilisation sociale par une morale nouvelle, c’est aussi pour se différencier du « socialisme d’État » allemand. En fait, les radicaux ne veulent pas promouvoir des politiques d’État... Le rapprochement du concept de « défense nationale » de celui de solidarité par Léon Bourgeois intervient sous le soucis d’une « défense sociale » (25). Si le solidarisme dénonce l’Étatisme allemand, c’est pour repousser le socialisme d’État, et finalement le socialisme tout court.

BIBLIOGRAPHIE

(1) voir à ce sujet l’ouvrage de Karl Marx Le 18 Brumaire de Louis Napoléon Bonaparte (1848), éd. Sociales p.47 et s.

(2) Claude Nicolet L’idée républicaine en France éd. Gallimard, Octobre 1982, P.139.

(3) Jacques Donzelot L’invention du social. Essai sur le déclin des passions politiques éd. Fayards, Janvier 1984, P. 71.

(4) André Gueslin L’invention de l’économie sociale. Le 19° siècle français ed. Économica, Septembre 1987.

(5) Idem 4, Page 73.

(6) Idem 4, Page 144 à 147.

(7) Jacques Donzelot, déjà cité, P. 18 à 42.

(8) Jacques Donzelot L’invention du social... déjà cité, P. 18-19

(9) Georges Sorel Réflexion sur la violence Paris, 1906.

(10) Georges Sorel Les illusions du progrès Paris 1908.

(11) Lagardelle. Dans la revue Libres entretiens Publication de L’union pour la vérité 1906.

(12) Léon Bourgeois La solidarité éd. A. Colin, Paris 1897. Léon Bourgeois fut douze fois ministre de 1888 à 1917, président du conseil en 1895-96. S’il met en oeuvre le solidarisme, la théorisation est le fruit d’Alfred Fouillée (1838-1912). Voir La revue des deux mondes de 1879, ou La science sociale contemporain, 1880 P. 11.

(13) Rénouvier Science et morale 1869, Paris.

(14) Émile Durkeim La division du travail sociale Thèse, P. 29, publiée en 1893.

(15) Claude Nicolet L’idée républicaine en France déjà cité,P. 183.

(16) Auguste Comte Catéchisme positiviste éd. Garnier-Flammarion, Paris, 1966. Pour une lecture du discours positiviste, consulter Guilhem Dezeuze : Discours dans l’État contemporain: Auguste Comte, comment le discours positiviste tient-il un discours religieux Cahiers du CERTE, La Brèche, Montpellier 1982.

(17) Ferdinand Buisson La politique radicale Paris 1908,P.2I2.

(18) Idem 17, P.211.

(19) Idem 17, P.214.

(20) Idem 17, P.239.

(21) Alain Bergounioux et Bernard Manin La social-démocratie ou le compromis Paris, PUF. I979, P. 127-I28.

(22) Voir à ce sujet l’ouvrage d’Alain Éléments d’une doctrine radicale Paris, éd. Gallimard, 1925.

(23) Jacques Rigaudiat Deux cents ans d’histoire article paru dans la revue Les cahiers français N° 215 Mars - Avril 1984 P. 13.

(24) André Gueslin déjà cité, P. 161.

(25) François Ewald L’État providence éd. Grasset Janvier 1986, P. 358 à 363.

Pascal Doriguzzi, Montpellier, le 15.12.1987

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